Les premiers décrets d’application de la loi « Hôpital, patients, santé, territoires » vont paraître dans quelques jours, et portent sur les indicateurs de qualité de soins, a annoncé la ministre de la Santé Roselyne Bachelot. « C’est aussi la raison pour laquelle j’ai choisi, aujourd’hui, de venir vous parler de ces indicateurs, et plus particulièrement [...]
Treize nouvelles lignées de cellules souches humaines ont été autorisées pour la recherche financée par les fonds publics aux États-Unis. De 2001 à janvier 2009, M. Bush avait autorisé l’Institut national de la santé à financer les travaux de recherche portant sur des lignées cellulaires créées uniquement avant le 9 août 2001. Le décret signé [...]
Le Journal officiel a publié vendredi un décret permettant officiellement à l’Assurance-maladie de créer une base de données afin d’adresser les bons de vaccination contre la grippe A (H1N1).
Le Décret no 2009-1273 du 22 octobre 2009 autorise la création d’un traitement de données à caractère personnel pour la gestion et le suivi des vaccinations contre [...]
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